Tous les documents qui y sont liés seront disponibles à l’accueil de la Mairie principale, 1 Place Clemenceau et sur le site internet de la commune dans cet article.

Ils sont également consultables à l’accueil de la mairie principale de 8 h 30 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 00 du lundi au vendredi. Le commissaire enquêteur recevra le public sans rendez-vous de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, les :

  • Mardi 23 avril 2024
  • Lundi 29 avril 2024
  • Mercredi 15 mai 2024

La réception des administrés se fera à l’accueil de la Mairie.  Rendez-vous à l’accueil pour vous enregistrer !

0- Nomenclature

1- Rapport de présentation

2- PADD

3- Règlement

4- Plan de Zonage

5a- Liste des ER

5b- Liste des ERMS

6- OAP

Annexes

Cartouche annexes

7- SUP

7a – Liste des SUP

7b – Plans des SUP

7c – Risques naturels

8- OLD

9- Annexes sanitaires

9a- AEP

9b- Assainissement

9c- Déchets

10 – Zones de présomption de prescription archéologique

11 – Périmètre de protection de la ressource en eau

12 – Taxe d’aménagement

13 – Secteurs d’isolement acoustique

14 – Droit de préemption urbain

15 – DP Division foncière

Pièces administratives

Bilan de la concertation publique

CDPENAF

Délibérations municipales

MRAe

 

23-04-2024_Avis presse_Nice-Matin

Avis presse_Petites Affiches

Certificat d’affichage arrete – Métropole

Certificat d’affichage avis – Metropole

Certificat import Arrêté PLU – Drap

Certificat import avis PLU – Drap

 

 

Rendez-vous à l’accueil pour vous enregistrer !